Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y-Film
GRACE S.A.R.L. (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1480396
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1998

Présentation de la marque Y-Film

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRACE(Société à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y-Film » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRACE(Société à responsabilité limitée domicilié(e) 53, rue St Denis, 28230 EPERNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque Y-Film a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y-Film est expirée depuis le 28 juillet 1998.

GRACE(Société à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : S-BAGS , S-Film , L-Film


GRACE S.A.R.L. (Société à responsabilité limitée) - 53, rue St Denis, 28230 EPERNON. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Pellicule plastique souple en rouleaux.